Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBASTOP
COMPAGNIE FRANCAISE D'APPLICATIONS CHIMIQUES CFCA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1580501
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque HERBASTOP

Déposée le 9 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'APPLICATIONS CHIMIQUES CFCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERBASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'APPLICATIONS CHIMIQUES CFCA domicilié(e) Parc Industriel les Bois de Grasse - Avenue Louison Bobet, 06130 GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque HERBASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBASTOP est expirée depuis le 9 mars 2000.

COMPAGNIE FRANCAISE D'APPLICATIONS CHIMIQUES CFCA a également déposé les autres marques suivantes : CFCA , CFAC


COMPAGNIE FRANCAISE D'APPLICATIONS CHIMIQUES CFCA (S.A.R.L.) - Parc Industriel les Bois de Grasse - Avenue Louison Bobet, 06130 GRASSE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Désherbants, herbicides